Dans le domaine des BTP, l’assurance joue un rôle important, protégeant les constructeurs et leurs clients contre tous dommages. Parmi ces assurances, deux sont indispensables : la responsabilité civile (RC) et la décennale. Mais quelle est la différence entre la RC et la décennale ? Cet article vise à éclaircir cette question.
Qu’est ce que la RC ?
Aussi appelée la responsabilité décennale, la RC est une assurance de base qui vous couvre financièrement des préjudices accidentels que vous pouvez causer à des tiers.
Sur le chantier, elle est essentielle, car elle vous protège des dommages qui pourraient survenir de manière involontaire.
Il faut garder à l’esprit que la RC ne couvre pas les malfaçons ou les vices d’ouvrage. C’est le rôle de la décennale qui complète la RC en protégeant contre les risques liés à la dureté du bâtiment.
Pour choisir le RC adaptée à votre activité professionnelle, vous devez veiller à ce que les promesses faites par votre assureur puissent correspondre aux spécificités et aux risques liés à votre travail. N’hésitez pas à demander conseil auprès d’un expert dans l’assurance pour qu’il vous oriente.
Qu’est-ce que la décennale ?
La décennale, quant à elle, est spécifique, car elle couvre tous les préjudices qui peuvent apparaître à la fin du projet, et ceci pour une durée de dix ans. Les professionnels du bâtiment doivent y souscrire avec le démarrage de chaque projet.
Les dommages couverts par cette assurance peuvent inclure des problèmes comme des fissures importantes dans les murs, des failles d’étanchéité de la toiture, ou des affaissements de plancher.
De même, la garantie décennale couvre aussi les équipements indissociables de la structure, comme le chauffage ou la plomberie.
En cas de sinistre, l’application de l’assurance décennale permet une prise en charge rapide des dommages sans attendre une décision de justice.
Les points de divergences entre la RC et la décennale
Bien que complémentaires, la RC et la décennale protègent contre des dangers variés à divers stades du développement d’un projet de construction. Voyons ensemble les différences : Quelle est la différence entre RC et une décennale ?
| Critère | Responsabilité Civile (RC) | Décennale |
| Couverture | Dommages immédiats causés à autrui. | Dommages affectant la solidité ou rendant impropre l’ouvrage à sa livraison. |
| Durée | Pendant la durée de l’activité. | 10 ans après la finition des travaux. |
| Nature des dommages | Corporels, matériels, immatériels | structurels, liés à la conformité de l’ouvrage |
| Obligation | Obligatoire tous les constructeurs | Obligatoire pour les travaux de bâtiment. |
La RC et la décennale ne sont pas interchangeables. Chaque assurance a son domaine d’application spécifique.
La RC protège contre les incidents immédiats, tandis que la décennale sécurise l’ouvrage sur le long terme. Les deux assurances forment un bouclier indispensable qui préserve à la fois les intérêts des professionnels et ceux des clients.